Mentions légales

Le présent site www.sideprojectparis.com (le « Site ») est édité par Side Project, société par action simplifiée unipersonnelle au capital social de 5000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 819 404 849, dont le siège social est situé, 46 rue Blanche 75009 Paris; téléphone: +33(0)1.42.55.16.60;  Adresse e-mail: contact@sideprojectparis.com;

La marque Side Project assure la Direction de la publication et l’exploitation du site.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Side Project s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilité, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu. Toutefois, Side Project ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

Cette rubrique est consacrée à la politique de protection de la vie privée de Side Project et précise l’origine ainsi que l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de la consultation du site par les internautes et de leurs droits. Cette politique est donc importante pour les internautes, lesquels souhaitent avoir une expérience positive et confiante sur le Site et pour Side Project, laquelle souhaite répondre de manière précise et complète aux questions des internautes sur la consultation et l’utilisation du Site ainsi que tenir compte de leurs souhaits.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE SIDE PROJECT

L’ensemble du Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques déposées, noms de domaine, textes, arborescences, logiciels animations, images, photographies, illustrations, emballages, schémas, logos, sons et musiques) sont la propriété exclusive de Side Project ou des tiers qui ont dument autorisé Side Project à exploiter ces éléments, qui est seule habilitée à exploiter les droits de propriété intellectuelle y afférents.

Aucun élément du site qu’il soit logiciel, visuel ou sonore ne peut-être utilisé, reproduit, diffusé ou publié entièrement ou partiellement sans autorisation écrite préalable de Side Project.

La création de liens simples ou par hypertextes vers le site sideprojectparis.com est soumise à l’autorisation écrite et préalable de Side Project, qui peut être révoquée à tout moment.

Side Project décline toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès au Site – et à son contenu – ayant un lien hypertexte vers ou sur le Site.

DONNÉES PERSONNELLES

Le Site de Side Project a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), qui a délivré le récépissé n°1985134 v 0 en date du 25/08/2016.

La charte ci-dessous détaille la politique de Side Project en matière de données personnelles sur son Site.

Side Project respecte vos préoccupations concernant la confidentialité des renseignements et informations personnels que vous nous fournissez. En nous communiquant ces données, vous consentez à ce que nous les utilisions, les étudions et, le cas échéant, les divulguions à des fins liées notamment à vos demandes de réception de nos Newsletters ou de prise de contact avec le service client.

Par conséquent, nous vous encourageons à lire cette politique très attentivement.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Par l’intermédiaire de son site, Side Project peut être amené à collecter des données personnelles communiquées notamment dans le cadre d’une inscription à notre Newsletter ou lors d’une prise de contact avec le service client.

Toute l’information personnelle que vous serez amenés à transmettre à Side Project pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION AU TRAITEMENT

Vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller ou d’effacer les données à caractère personnel vous concernant et, pour des motifs légitimes, de vous opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits, vous devez contacter par courrier électronique Side Project à l’adresse suivante :customerservice@sideprojectparis.com ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : Side Project, 46 rue Blanche 75009 Paris

 

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Il est rappelé que lors de la commande, la Société collecte les données à caractère personnel vous concernant (identité, identifiant et mot de passe choisis par le client sur le Site, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone, adresse de résidence habituelle du client, adresse de livraison et moyens de paiement, etc) qui sont strictement nécessaires au traitement vos demandes et pourront être communiquées aux seuls partenaires contractuels de la Société intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande (notamment, aux intermédiaires pour le paiement des commandes tels que les établissements bancaires). Les informations (principalement vos noms, prénoms, adresses, e-mails) qui nous sont indispensables pour répondre à vos demandes sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne seront pas en mesure de répondre à vos demandes.

Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Side Project s’est efforcé de mettre en place toutes précautions utiles pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les mesures de sécurité technique et organisationnelle conformes à l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées. Cependant, Side Project ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

La Société est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site et n’est susceptible de les transmettre à un tiers que lorsque :
– vous nous avez donné votre accord préalable à une telle transmission,
– ledit tiers intervient, en qualité de sous-traitant de Side Project, dans le cadre de la fourniture du Site et des services qui y sont proposés,
– Side Project est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer de telles données.

COOKIES

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à votre navigation via votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » (identifiants alphanumériques) installés sur ledit terminal, sous réserve de vos choix ci-après concernant lesdits cookies (lesquels choix pouvant être modifiés à tout moment) et des paramètres du logiciel de navigation utilisé.

La durée de conservation des informations relatives à votre navigation fournies par « cookie » sur le Site n’excèdera pas au plus d’une année.

Les cookies permettent à Side Project, sans vous identifier personnellement :
– de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez pu remplir sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis ou consultés sur le Site (par exemple : contenu d’un panier de commande, etc.) ;
– de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données antérieurement communiquées ;
– de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
– Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies (tout paramétrage ainsi entrepris sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies) :
– vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies soit proposé ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal ;
– si vous acceptez dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur ;
– si, au contraire, vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel sera le cas si vous venez à tenter d’accéder aux contenus ou services qui nécessitent de s’identifier ou lorsque Side Project -ou ses prestataires techniques- ne peuvent pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, vos paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel ledit terminal semble connecté à Internet. Dans cette hypothèse, Side Project décline toute responsabilité quant aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de son Site et/ou de ses services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide dudit navigateur.

Pour Internet Explorer™ :
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Pour Safari™ :
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Pour Chrome™ :
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Pour Firefox™ :
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Pour Opera™ :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

 

 

Conditions générales de vente

Les Conditions Générales de Vente sont conclues entre Side Project, société par action simplifiée unipersonnelle au capital social de 5000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 819 404 849, dont le siège social est situé 46 rue Blanche 75009 Paris (« Side Project ») et toute personne physique qui n’opère pas à des fins professionnelles, souhaitant procéder à un achat via le site internet de Side Project.

CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes d’articles Side Project conclues à distance par l’intermédiaire du site internet de Side Project identifié par le nom de domaine « www.sideprojectparis.com» (le « Site ») par prise de commande par des clients personnes physiques agissant en qualité de consommateur (au sens de la loi et de la jurisprudence) souhaitant être livrés et ayant leur résidence habituelle dans l’un des pays qui apparaissent dans le menu déroulant lors de la création du compte par le Client sur le Site.
Les conditions générales de vente de Side Project intègrent également les informations mentionnées dans le Guide d’Achat et les Mentions Légales.

 

PROCESSUS DE COMMANDE

 

PRISE DE COMMANDE

La prise de commande sur le Site s’effectue selon les phases successives suivantes que le client doit impérativement respecter pour valider sa commande.

  1. Sélection des articles : Sur le Site, le client sélectionne, saisit et valide l’identification et la quantité des articles qu’il souhaite commander (dont la disponibilité est à confirmer le cas échéant par Side Project) ; les articles s’ajoutent à son « Panier ».
  2. Vérification des articles sélectionnés : Le client peut en ligne librement modifier son « Panier » constitué des articles sélectionnés, supprimer un article initialement sélectionné, modifier les quantités commandées ou encore ajouter un article en cliquant sur les éléments correspondants mis à sa disposition au sein du « Panier ». Au sein du « Panier », le prix des articles s’affiche automatiquement.
  3. Confirmation des articles sélectionnés et validation de la commande : Une fois que le client a terminé sa sélection et souhaite valider la composition de son « Panier », il doit ensuite s’identifier :

– s’il dispose d’un compte sur le Site : par son adresse de courrier électronique (identifiant) et son mot de passe ;
– s’il ne dispose pas d’un compte sur le Site, notamment : par son nom, son adresse de résidence habituelle à laquelle la commande lui sera facturée, son numéro de téléphone.

Le client doit également valider :
– l’adresse de livraison de la commande –étant précisé que la vente en ligne est ouverte aux acheteurs des pays qui apparaissent dans le menu déroulant lors de la création du compte ;
– le mode d’expédition désiré (courrier express ou standard, retrait en boutique, coursier);
– et, enfin, le mode de paiement choisi.

Une fois toutes ces informations régulièrement saisies et validées, le prix des articles ainsi que les frais de port s’affichent automatiquement. Après communication de son numéro de carte bancaire, le client clique ensuite sur le bouton « Valider mon paiement » en vue du débit de son compte bancaire.

L’autorisation de débit de son compte bancaire émise par la banque du client s’affiche. Il est recommandé au client d’enregistrer et/ou d’imprimer sur support papier ladite autorisation de débit. Dès l’autorisation du débit du compte bancaire du client par sa banque, son « Panier » est directement transmis au service de préparation de commandes de Lemaire et un numéro de commande s’affiche. Cette commande engage le client dès la réception par Lemaire du « Panier » dûment rempli et validé par l’affichage de la page d’enregistrement de commande.

  1. Accusé réception de la commande par Side Project : Side Project accuse ensuite réception de la commande sous forme de courrier électronique envoyé à l’adresse communiquée par le client. Conformément aux dispositions de l’article 1369-2 du Code civil, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Side Project du contenu de sa commande.

Ce courrier électronique de confirmation reprend l’ensemble des informations communiquées par le client avec indication, le cas échéant, des difficultés ou réserves éventuelles soulevées par la commande (disponibilité des articles commandés, délais de livraison ou mode de paiement choisi). Il mentionne le numéro de commande attribué au client par Side Project.

  1. Expédition des articles : Au moment de l’expédition des articles commandés à destination de l’adresse de livraison choisie par le client, Side Project adresse un courrier électronique à ce dernier l’informant de ladite expédition ainsi que de l’encaissement du prix.

PAIEMENT

Le règlement des achats du client s’effectue par carte bancaire. Sont acceptées les cartes du réseau « CB », Visa, Eurocard, Mastercard, American Express, JCB. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Dans ce cadre, le client s’engage à procéder au paiement via une carte bancaire dont il est personnellement titulaire et portant mention de son identité (nom et prénom).

En communiquant son numéro de carte bancaire et/ou ses coordonnées bancaires, le client accepte par avance et sans condition que Side Project procède à la transaction sécurisée. Le client autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par Side Project, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. L’autorisation de débit du compte du client est toujours donnée pour le montant du/des article(s) acheté(s).

La carte bancaire du client est ensuite débitée après vérification de la satisfaction de sa commande aux présentes conditions générales de vente, de la disponibilité de(s) l’article(s) et au moment de l’expédition de celui(ceux)-ci par Side Project. Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur, etc.), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée par Side Project et/ou sera annulée.

PRIX DES ARTICLES

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande.
Le montant des frais de transport éventuels s’affichera, le cas échéant, automatiquement sur le Site lors de la validation du mode d’expédition choisi par le client et sera communiqué à nouveau au client lors de la confirmation de sa commande par courrier électronique.
Le client recevra, lors de la livraison, pour chacun des articles, la confirmation écrite du prix payé et des frais de livraison mis à sa charge.

CONDITIONS DE PAIEMENT

LIVRAISON

Side Project livrera vos articles commandés en France par courrier standard (Colissimo) ou express (Fedex) selon votre choix et à l’international en courrier express (Fedex). Les retours sont offerts. La livraison s’effectuera exclusivement dans les pays indiqués dans le menu déroulant sur le Site. La livraison hors Union Européenne se faisant par DPA (Delivery At Place), Side Project sera réputé avoir dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à disposition du client au lieu de destination convenu. Side Project assume les risques liés à l’acheminement jusqu’au lieu de destination. Les formalités à l’export sont effectuées par Side Project mais celui-ci n’a en revanche aucune obligation concernant les formalités douanières à l’importation.

DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR DES ARTICLES

Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer :

RETOURS ET ÉCHANGES

Side Project a une politique de retour à 14 jours ouvrables : tout article non souhaité doit être expédié dans un délai de 14 jours à compter de sa réception.

RETOURNER VOS ARTICLES
– Placer votre article dans la boîte ou l’enveloppe Side Project et dans son carton original ou toute autre boîte en carton solide.
– Fermer le carton avec du ruban adhésif.
– Demander votre étiquette de retour par email : customerservice@sideprojectparis.fr
– Imprimer votre étiquette de retour et la placer sur le carton d’expédition.
– Les articles devront être retournés à l’adresse suivante :

Side Project online returns
46 rue Blanche
75009 Paris
France

ECHANGES

Les articles commandés sont échangeables uniquement dans une taille /couleur différente.
Les échanges se font en fonction des stocks disponibles et sont expédiés gratuitement.
Dans le cas où une autre référence vous intéresserait, retournez simplement votre article
qui vous sera remboursé et commandez la nouvelle référence séparément sur notre eshop.

REMBOURSEMENTS

Votre remboursement sera crédité sur la carte bancaire de l’acheteur titulaire de la carte.
Nous remboursons dans un délai de 14 jours à compter de la réception de l’article retourné.
Merci de noter qu’une réduction du remboursement peut être faite si nous estimons que la valeur des articles a baissé suite à des essayages entraînant des détériorations (tâches, déformations, couture abîmée, trous).

INFORMATIONS IMPORTANTES

Les articles doivent nous être retournés en parfaite condition, exactement comme vous les avez reçus, avec l’étiquette et le sceau toujours attachés.
Si l’article est signalé comme défectueux et/ou a été reçu endommagé, vous devez contacter notre service après-vente dans les 7 jours suivant la réception : customerservice@sideprojectparis.com
Notre politique ci-dessus s’applique également pendant les soldes à l’exception que Side Project n’acceptera pas les échanges.

Les articles retournés usagés, incomplets (notamment, en cas d’accessoires manquants), abîmés, endommagés, détériorés ou salis du fait du client ne seront pas remboursés

RESPONSABILITÉ

Les informations (catégories, dénominations, définitions, reproduction des articles, descriptifs détaillés : propriétés, caractéristiques et composition, etc.) relatives à l’ensemble des articles proposés à la vente à distance sont disponibles, conformément aux prescriptions légales et réglementaires applicables, sur le Site ou via le Service Client, du lundi au samedi de 11h00 à 19h00 (sauf jours fériés), par email customerservice@sideprojectparis.com.
Tout en apportant le plus grand soin et la plus grande exactitude à la mise en ligne des informations, aux descriptifs des articles et aux données disponibles auprès du Service Client ou sur le Site ainsi qu’à leur mise à jour régulière, Side Project ne saurait être tenu pour responsable des erreurs non substantielles qui pourraient intervenir. De même, bien que les photographies et autres reproductions des articles les représentent fidèlement sur le Site –et ce, dans les limites de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché-, celles-ci peuvent toutefois présenter des erreurs non-substantielles, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité de l’article livré par rapport à son descriptif, Side Project s’engage à corriger cette erreur, dans les conditions définies ci-après.
La responsabilité de Side Project ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet notamment la perte de données, une intrusion extérieure, la présence d’un virus informatique, l’interruption ou l’inaccessibilité du service, les bogues, ou autres problèmes involontaires.

GARANTIES

Les articles vendus par Side Project sont soumis aux garanties légales ci-après de conformité et relatives aux défauts de l’article vendu. Le client doit s’assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Dans l’hypothèse où les articles livrés ne sont pas conformes à sa commande ou défectueux, le client dispose du droit de les retourner dans les conditions définies aux articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation.
Side Project est délivrée de ses obligations par la survenance d’évènements constitutifs de force majeure, cas fortuits ou de fait du prince. Le contrat de vente liant Side Project et l’acheteur est alors suspendu de plein droit, sans indemnités, à compter de la date de survenance de l’événement.
Side Project ne garantit pas les résultats attendus d’un produit et décline toute responsabilité pour les conséquences d’une mauvaise utilisation d’un produit, en cas d’allergies ou de toutes autres conséquences résultant d’une imprudence commise dans l’utilisation de celui-ci. Il appartient à l’acheteur de lire attentivement les notices et étiquetages des produits fournis par Side Project et retranscris à titre informatif sur le site Sideprojectparis.com dans les fiches descriptives des produits.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Voir la rubrique Mentions Legales du Site.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La politique de Side Project en matière de données personnelles est définie dans la rubrique Mentions Legales du Site.

CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

Side Project s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles de l’acheteur, comme indiqué dans la rubrique Mentions Legales du Site.

RÈGLEMENT DES LITIGES

Les conditions générales de vente sont soumises au droit français sauf dispositions impératives contraires telles que découlant du Règlement CE n° 593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome 1).

 

Legal Notice

The present website www.sideprojectparis.com (The « Site ») is edited by Side Project; simplified single shareholder company with a capital of 5000 Euros, registered under number 819 404 849, whose Head Office is located 46 rue Blanche F-75009 Paris; phone: +33(0)1.42.55.16.60; e-mail address: contact@sideprojectparis.com

The Side Project trademark ensures the Publishing & Operations Direction

The access to the Site and the use of its content are made under the terms of use described below. By accessing and browsing the Site constitutes an unconditional acceptance of the following points from the part of the Internet User.

Side Project strives to provide the best of its ability, the accuracy and the update of the information published on this Site, and reserves the right to change the content at any time and without prior notice. However Side Project cannot guarantee the correctness, the accuracy or the comprehensiveness of the information available on the Site.

This section is dedicated to the Side Project’s protection policy of privacy and specifies the origin and the use of navigation information during visit on the Site by Internet Users and their rights.  This policy is therefore important for the Internet Users, who wish to have a positive and confident experience on the Site and for Side Project, that it wants to respond accurately and completely to questions on the consultation and the use of the Site as well as take into account theirs wishes.

SIDE PROJECT’S INTELLECTUAL PROPERTY RIGHT

The entire site and each of its components (such as registered brands, domain names, texts, web spaces, animation software, images, photographs, illustrations, packaging, patterns, logos, sounds and music) are the exclusive property of Side Project or duly authorized third parties to exploit these elements, which is the only one authorized to operate the intellectual property rights thereto.

None of the contents of the Site that is software, visual or sound may be used, reproduced, distributed or published in whole or in part without prior Side Project’s written permission.

The creation of simple links or hyperlinks to the Site Sideprojectparis.com is subject to Side Project’s written prior consent, which can be revoked at any time.

Side Project disclaims all liability (including editorial) concerning the access to the Site -and its comments- with an hyperlink to or from the Site.

PERSONAL INFORMATION

Side Project’s website has been declared to the Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), which issued the receipt #1985134 v 0 dated 08.25.2016

The charter described below details the Side Project’s personal information policy on the Site.

Side Project respects your concerns about confidentiality of details and personal information you supply. By providing us information, you consent to us using, studying it and, where appropriate, disclosing it for purposes related to your newsletter subscription or during initial contact with the Customer Department.

Therefore, we encourage you to read this policy very carefully.

GENERAL INFORMATION

Through its website, Side Project may need to collect personal information particularly for subscription  to our newsletter or during initial contact with the Customer Department.

All personal information that you may be brought to transmit to Side Projet for the use of some services is subject to the provisions of Law number 78-17 Informatique et Libertés of 16 January 1978.

ACCESS, CORRECTION, REMOVAL AND PROCESS OPPOSITION RIGHTS

You have a right of access, a right to rectify, to update, to lock or to erase your personal information and, for legitimate reasons, to infringe on their treatment. To practice these rights, you should contact Side Project by e-mail at : CUSTOMERSERVICE@sideprojectparis.com or by writing to the following address: Side Project, 46 rue Blanche F-75009 Paris.

PERSONAL DATA MANAGEMENT

It is reminded that when ordering, the Company collects personal data (ID, username and password chosen by the Customer on the Site, e-mail address, phone number, Customer’s usual address, delivery address and means of payment, etc.) that are strictly necessary for processing your requests and may be communicated to the only contractors’ partners of the Company in connection to the order processing (including intermediaries for the order payment such as banks). The information (mainly your name, first names, addresses, e-mails) that is essential for us to respond your requests are identified with an asterisk on the collection forms. If you leave these mandatory fields empty, we will not be able to meet your demands.

Data is kept for a period not exceeding the necessary time for the purpose of which it was collected.

Side Project attempted to implement all the useful precautions to preserve the confidentiality and safety of treated personal data’s and prevent it from being distorted, damaged, destroyed or non-authorized third parties to have access.

Technical safety and management measures in compliance with the state of art, especially for that concerns information systems have been implemented. However, Side Project does not control all risks associated with the operation of the Internet and draws the attention of the Internet Users about the existence of potential risks associated with its use and operation.

The Company is the sole recipient of personal data collected ont the Site and is likely to pass them on third parties when:
– You gave us you prior consent to such transmission,

– The said third party is involved, as Side Project’s subcontractor, under the provision of the Site and the services offered,

– Side Project is summoned at the request of a judicial or any other administration authority to transmit such data.

COOKIES

When consulting the Site, information in relation with your navigation via you device (computer, pad, smartphone, etc..) may be recorded in Cookies files (alphanumeric identifiers) installed on said device, subject to your choices below concerning those cookies (which choices can be modified at any time) and the parameters of the navigation software used.

The duration of data retention concerning your navigation supplied by cookies will not exceed more than a year.

With the cookies, Side Project can have access, without identify you personally:
– to store information about a form you filled on the Site (registration or access to your account) or products, services or information you have chosen or consulted on the Site (for instance: order’s basket content, etc.);

– to allow you the access to restricted et personal spaces  of the Site, thanks to your login or previously submitted data;

– to implement safety measures, such as when you are asked to connect again to a content or service after a certain time frame.
– Several options are offered to you to manage cookies (any setting will be undertaken and may affect your internet browsing and your conditions of access to some services that require the use of cookies).
– You can set your browser so that cookies are stored in the device or, on the contrary, rejected, either systematically or according to their issuer. You can also set your browser so that the acceptance or rejection of cookies is proposed punctually before a cookie is likely to be stored in your device;

– if you accept to register cookies in your browser, embedded cookies in the pages and contents can be temporarily stored in a dedicated space in your device. They will be readable only for the issuer;

– If, you instead refuse the storage of cookies on your device, or if you delete those registered there, you will not be able to take advantage of a number of features that are needed to navigate in some spaces of the Site. Such will be the case if you come to attempt to access content or services that need to be identified or when Side Project- or its technical partners- may not identify, for purposes of technical compatibility, browser type used by your device, your display language parameters or the country from which your device seems to be connected to Internet. In this case, Side Project disclaims any responsibility for the consequences related to impaired operation of the Site and/or services resulting from the failure to record or view the cookies required for their operation and that you may have refused or deleted.

For the management of cookies and your choices, configuring of each browser is different. It is described in the help menu of the said browser.

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Opera™ :
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Terms & Conditions

The Terms & Conditions are concluded Side Project,  company registered under number 819 404 849 on the Register of Commerce of Paris, whose Head Office is located 46 rue Blanche Paris (« Side Project ») and any natural person who does not operate for business purposes, wishing to make purchase via Side Project website.

SCOPE

The present Terms & Conditions apply to all sales of Side Project products made through Side Project website identified by the domain name « www.sideprojectparis.com » (the “Site »)by order taking of natural persons’ customers acting in their capacity as consumer (within the meaning of the act and the case-law) wishing to be delivered and who have their usual place of residence in one of the countries that appear in the pop-up menu when creating a customer account on the Site.
Side Project general Terms & Conditions also include the information mentioned on the Buying Guide and the Legal Notice.

ORDERING PROCESS

See section Shipping & Return of the Site

PRICE OF ITEMS

The prices posted on the Site are quoted in Euros inclusive of all tax (“TTC”), excluding delivery costs. The invoiced prices are those that are current on the date of order.
Possible transport fees will be displayed, when appropriate, automatically on the Site during validation of the shipping method selection by the Customer and will be communicated back to the Customer with the order confirmation e-mail.
The Customer will receive, upon delivery, for each item, written confirmation of the paid price and delivery costs charged to him.

PAYMENT TERMS

See section Shipping & Return of the Site.

DELIVERY

See section Shipping & Return of the Site

RIGHT OF WITHDRAWAL AND ITEMS RETURN

See section Shipping & Return of the Site

LIABILITY

The information (categories, names, definitions, items reproduction, characteristics and composition, etc.) concerning all items offered for distance selling are available, in accordance with legal and regulatory requirements, ont the Site or through the Customer Department, from Monday to Saturday, from 11:00 am to 7:00 pm (except bank holidays), by email at customer service@sideprojectparis.com.
While providing the utmost care and the highest accuracy to the online information, the characteristics of the items and the available data through the Customer Department, as

well as their regular updating, Side Project should not be held responsible for non-substantial errors that may occur. Likewise, although photos and reproductions of items  accurately represented on the Site -and that, within the limits of the technology and in accordance with the best standards of the market-, these may, however, contain non-substantial errors, that the Customer acknowledges and accepts. In any event, in case of non-conformity of the delivered item relative its characteristics, Side Project is committed to correct this error, under the conditions defined below.
Side Project’s liability will not be committed for any inconvenience or damage arising from the use of the Internet including loss of data, outside intrusion, presence of computer virus, interruption or lack of access of the service, bugs, or other unintended problems.

WARRANTIES

The items sold by Side Project are subject to the legal warranties hereinafter regarding the compliance and the defects of the item sold. The Customer shall ensure that the items delivered to him match the order. In the event the items delivered do not comply with the order or are defective, the Customer has the right to return them in accordance with Article of Law L.211-4 and following articles of the Consumer Code.
Side Project is released from its obligations by the occurrence of Force Majeure, unforeseeable circumstances or Act of the Prince. The contract of sale between Side Project and the Buyer is then automatically suspended by right with no compensation from the date of the event occurrence.
Side Project does not guarantee the expected results of a product and declines any responsibility for the consequences of improper use of a product, in case off allergies, or any other consequences of recklessness in the use of it. It belongs to the Buyer to read carefully instructions and labelling of the products supplied by Side Project and transcribed for information only in these products description sheets on the website Sideprojectparis.com

INTELLECTUAL PROPERTY

See section Legal Notice of the Site.

PERSONAL DATA

Side Project’s policy of personal data is defined in the section Legal Notice of the Site

PRIVACY POLICY

Side Project is committed to preserve the privacy of the Buyer’s personal data, as described in the section Legal Notice of the Site.

DISPUTE RESOLUTION

The Terms & Conditions are subject to French law unless otherwise mandatory provisions such as arising from Regulation EC #593/2008 of June 2008 on the law applicable to contractual obligations (Rome 1).

Buying guide/ Order, Payment, Shipping & Return

ORDER TAKING

The order taking on the Site is made according to the following successive steps that the Customer shall respect to complete his order.

  1. Selection of the items: On the Site, the Customer selects, chooses and validates the identification and the quantity of items he wishes to order (whose availability is to be confirmed when appropriate by Side Project); the items are added to his « Basket ».
  2. Verification of the selected items: The Customer can freely change his online « Basket » with the selected items, delete an item initially selected, change the quantities ordered or add an item by clicking on the corresponding elements available within the « Basket ». On the « Basket », the price of the items is automatically displayed.
  3. Confirmation of the selected items and order validation: Once the Customer has completed his selection and when he wishes to validate his « Basket » composition, he should identify:

– if he has an account ont the Site: by his e-mail address (username) and password ;

– if He does not have an account on the Site, in particular:  with his name, his usual address where the order will be invoiced, his phone number.

The Customer must also validate:
– the delivery address of the order -it being understood that the online sale is open to purchasers from countries listed on the drop-down menu when creating the account;

– The desired shipping mode (express or standard mail);

– and finally, the selected payment mode.

Once regularly entered and validated all the information, the price of the items and the possibly transport fees as well are automatically displayed. After disclosure of his bank card number, the Customer clicks on the button « Confirm my Payment” in order to debit his bank account.

The authorization to debit his bank account issued by his bank is displayed. It is recommended to the Customer to save and/or print on paper form the said debit authorization. Upon authorization of debit of the bank account of the Customer by his bank, his « Basket » is directly transmitted to Side Project’s Oder-picking Department and an order number is displayed. This order commits the Customer upon receipt of the « Basket » duly completed and validated by the order record page display.

  1. Acknowledge of receipt of the order by Side Project: Side Project then acknowledges receipt of the order by e-mail sent to the address provided by the Customer. Pursuant to the provisions of Article 1369-2 of the Civil Code, the Customer formally accepts the use of e-mail for confirmation by Side Project of the order content.

This e-mail of confirmation includes all the information disclosed by the Customer with indication, where appropriate, of any difficulties or reservations raised by the order (availability of ordered items, delivery times or selected payment mode). It refers to the order number assigned to the Customer by Lemaire.

  1. Item shipping: At the time of shipping of the ordered items to the selected address by the Customer, Side Project sends an e-mail informing the latter of shipping and the receipt of payment.

 

PAYMENT

The payment of the Customer’s purchases is made by bank card. The « CB » network, VISA, Eurocard, MasterCard, American Express, and JCB cards are accepted. Cards issued by banks domiciled outside France must be mandatory international bank cards. In this context, the Customer commits to make payment via his personal bank card with the mention of his identity (name and first name).

By communicating his bank card number and/or his bank details, the Customer accepts in advance and unconditionally that Lemaire proceeds to the secure transaction. So the Customer allows in advance his bank to debit his account at the sight of the records and statements transmitted by Side Project, even in the absence of invoices hand signed by the card holder. The Customer’s account debit authorization is always given for the amount of the purchased item(s).

The Customer’s bank card is then debited after verification of his satisfaction of the order to the present Terms & Conditions, the availability of the item(s) and the time of shipping of the item(s) by Side Project. In the event, for any reason whatsoever (opposition, issuing centre rejection, etc.), the debit of the due amount would prove impossible, the order will not be registered by Side Project and/or will be cancelled.

DELIVERY

Side Project will ship your orders in France by standard mail (Colissimo) or in express (Fedex) according to your choice and internationally in express (Fedex).
Returns are offered. Delivery will be made only in the countries listed in the pop-up menu on the Site. Delivery outside European Union made by DPA (Delivery At Place), Side Project will be deemed having delivered as soon as the goods are made available to the Customer at the agreed place of destination. Side Project bears the risks associated with the shipment to the place of destination. Export formalities are made by Side Project but Side Project has no obligation regarding customs formalities for import.

The indicate pre-order available dates are on an indicative basis and can vary. If there is a cancellation of a reference, it will be clearly pointed out on the product page of the corresponding reference.

RIGHT OF WITHDRAWAL AND ITEMS RETURN

Pursuant to the provisions of Articles L. 121-21 and following of the Consumer Code, the Customer has a right of withdrawal he can practice:

RETURNS AND EXCHANGES

Side Project has a 14 days return policy : any unwanted items must be shipped/postmarked within 14 days of receipt.

RETURNING YOUR PURCHASE

– Place the item(s) in the Side Project box or envelope and the original shipping box, or any other solid carton box.
– Close the box and tape it securely.
– Request your return label to our customer service by email : customerservice@sideprojectparis.com
– Print the return label and place/tape it on the carton box.
– Please send the package to :

Side Project online returns
46 rue Blanche

75009 Paris
France

EXCHANGES

Purchased items are exchangeable only into a different size and color. All exchanges are based on stock avaibility and are shipped to you free of charge. Should you be interested in an alternative style, please return your item(s) to us and simply purchase the new piece separately at www.sideprojectparis.com

RECEIVING A REFUND

You refund will be credited to the original purchaser’s credit card.
We allow 14 days to issue a refund.
Please note that a deduction can be made if the value of the goods has been reduced as a result of your handing the goods more than was necessary.

IMPORTANT INFORMATION

Items must be returned to us in perfect condition exactly as you received them, with tag and seal still attached.
If an item received is classified as faulty and was received damaged , you must contact us within 7 days of receipt.
Our policy above applies during the sales period with the exception that Side Project will not allow exchanges.

The items retuned used or incomplete (particularly, in case of missing accessories),worn,  damaged, deteriorated or soiled by the Customer will not be refunded.